Jacques Calmettes

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Calmettes (Jacques, Armand, Camille)
conseiller à la cour d'appel d'Aix-en-Provence. Chevalier du 28 novembre 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-11-28"
JORFTEXT000027408485(source JORF)
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Jacques Calmettes
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JORFTEXT000000805914(source JORF)
nomination
09 Janvier 200509/01/2005
De: Calmettes (Jacques)
vice-président au tribunal de grande instance de Marseille, président de l'Institut national d'aide aux victimes et de médiation ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
DROITS DES VICTIMES
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000441435(source JORF)
nomination
14 Juillet 200414/07/2004
De: Calmettes (Jacques)
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
représentant des associations
a) Membres titulaires
Institut national de l'aide aux victimes et de médiation (INAVEM)
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000798849(source JORF)
désignation
29 Février 200429/02/2004
De: Calmettes (Jacques)
magistrat, président de l'Institut national d'aide aux victimes et de médiation (INAVEM)
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur implication
dans les politiques d'aide aux victimes d'infractions
Groupe:
Conseil national de l'aide aux victimes
JORFTEXT000000798889(source JORF)
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Calmettes (Jacques, Armand)
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Marseille ; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Calmettes (Jacques)
magistrat, président de l'Institut national de l'aide aux victimes et de médiation
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Groupe:
Conseil national de l'aide aux victimes
date_debut="1999-09-29"
JORFTEXT000000761608(source JORF)
nomination
19 Septembre 199919/09/1999
De: Jacques Calmettes
premier juge au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence, poste créé
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
Vice-présidents chargés de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
JORFTEXT000000747345(source JORF)
nomination
21 Février 199721/02/1997
De: Calmettes (Jacques)
premier juge (Aix-en-Provence)
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
Inscrits : 674
JORFTEXT000000192164(source JORF)
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: Jacques Calmettes
juge au tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Premier juge
Remplace:
M. Guery
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
JORFTEXT000000164343(source JORF)
nomination
22 Juin 199322/06/1993
De: Jacques Calmettes
juge
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
Premier substitut du procureur de la République
des fonctions de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
JORFTEXT000000175786(source JORF)
décharge
21 Juin 199221/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.